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Une bibliothèque numérique (ou en ligne ou électronique) est un ensemble d’écrits numérisés et accessibles à distance (surtout via Internet). Plutôt que de supports, il est dans ce cas préférable de parler de formats, de compression,d’encodage(pour la vidéo et le son) ainsi que de type de numérisation (mode texte ou mode image). Ce nouveau mode de diffusion et de conservation présente de nombreux avantages en terme de durée et de qualité de conservation, de communication. Mais on peut s’inquiéter des risques de perte d’un support papier original.

Les bibliothèques ne dérogent pas aux règles générales du droit d’auteur. Toutefois, du fait de leur aspect de véhicule de démocratisation de la connaissance, elles bénéficient de certaines dérogations ; dues notamment à certains progrès qui remettent partiellement en cause le droit d’auteur, de prêt, photocopie, et de la numérisation qui entrainent la possibilité d’un accès à distance).

Sommaire 1 Les enjeux 1.1 Définition d’un document numérique 1.2 Le défi des bibliothèques numériques 1.3 Des choix techniques 1.4 Des mutations pour la lecture 2 Les problèmes 2.1 Les principes généraux du droit d’auteur 2.2 Les risques de perte d’un support papier original 2.3 Bibliothèques numériques et édition 3 Conclusion 4 Bibliographie

Les enjeux

Définition d’un document numérique

• Un document numérique est un ensemble composite et articulé de divers formats et de diverses origines. De plus, il doit posséder des indications caractérisant son intégrité et son accessibilité à long terme. Ces deux caractéristiques justifient à elles seules la composition de bibliothèques numériques capables de décrire de tels documents composites et de garantir la conservation et l’accès à long terme.

La numérisation d’un document entraîne des changements : en effet, elle n’exige plus, sa diffusion se décline à l’infini sans qu’il soit nécessaire de produire de nouveaux investissements en produits, en supports et donc en coûts économiques. Ainsi, en devenant numérique, l’édition s’émancipe de l'éditeur , de l’imprimeur.

Le défi des bibliothèques numériques

• En France, le premier projet de bibliothèque numérique a été lancé par la BNF. Il ne s’agit pas de numériser l’ensemble des documents et de les mettre en libre accès, mais de créer un ensemble documentaire cohérent.

L’idée était de créer à la fois à la fois un espace disponible en consultation sur place et à distance. Au début du projet de bibliothèque numérique de la BNF,appelé projet Gallica ,l’idée était de tout couvrir , et tout numériser.Cela fut totalement impossible. En effet, les éditeurs ont posé un véto total à cause de la circulation sur Internet. Du fait de ce veto, seuls les documents tombés dans le domaine public ont pu être numérisés.De façon exceptionnelle, on peut aussi trouver des textes encore protégés par les prérogatives patrimoniales du droit d’auteur lorsque les maisons d’édition ont pris le risque.

Des choix techniques

Dans le mode texte, on code les caractères en attribuant à chacun une valeur numérique déterminée. La décision de privilégier la première technique ne répond pas seulement à un critère économique : du texte saisi coute environ dix fois plus cher qu'une scannérisation. Elle marque aussi le souci de conserver la structure physique et visuelle du document original,élément essentiel de la bibliographie matérielle et de l'histoire du livre.

Des mutations pour la lecture

• La bibliothèque numérique, c'est au bout du compte la bibliothèque virtuelle : la possibilité pour un lecteur, où qu'il soit, de regrouper sur son ordinateur l'ensemble des collections il a dont il a besoin.

Un navigateur traditionnel, quelle que soit l'évolution apportée, ne suffit pas ici pour approcher les services d'une bibliothèque. Dans l'architecture client-serveur, ne peut-on imaginer qu'un portail plus approprié aux recherches effectuées puisse aider le lecteur, en lui apportant des outils génériques ou spécialisés ? Le terme « prion », par exemple, sur un moteur de recherche comme Google, convoquait en 2002 plus de 40 000 sites Web ! Comment organiser cette quantité d'informations et la rendre utilisable ? Quels sont les sites scientifiques, ou ceux qui concernent la presse, les bibliographies nécessaires, de valoriser le patrimoine culturel, etc. Aux seconds, la capacité d'organiser la production des créateurs, d'en mettre en œuvre la fabrication, l'impression, la diffusion, la commercialisation et la valorisation, etc. Il est légitime en effet de s'interroger sur la permanence de ce modèle, dès lors que des utilisateurs vont davantage puiser dans les ressources hétérogènes du Web que dans les documents propres, y compris au sein de bibliothèques transformées en cybercentres, ou encore donnant accès par des abonnements payés aux consortiums de revues en ligne, notamment les revues scientifiques et médicales. Parallèlement, des créateurs, journalistes, scientifiques vont tendre à utiliser directement le Web pour présenter des pré-publication,auto-éditer des pages personnelles,constituer des forums ou nourrir des bases de données. La frontière entre domaine public et droit privé (aussi légitimes soient les volontés conservatoires des intérêts fragiles des éditeurs) nous semble devenir caduque, dès lors que lui fait défaut le modèle économique capable de faire bénéficier le plus large public des mannes numériques. Par exemple, la numérisation de revues scientifiques ou savantes semble trouver, au moins dans le monde anglo-saxon, un marché en développement. Faut-il pour autant interdire la conservation numérique par d'accès contradictoires avec les possibilités numériques et du réseau. ,

Les problèmes

Les principes généraux du droit d’auteur

• Le droit d’auteur en bibliothèque est gérè à la fois par les principes généraux du droit d’auteur énoncés dans le code de la Propriétés Intellectuelle ,mais aussi par la loi du 3 janvier 1995 relative à la gestion collective du droit de reproduction et de reprographie, suivie du décret du 14 avril 1995 et de l’arrêté du 7 avril 1997 qui ont servi d’actes fondateurs au Centre français du droit de copie.

D’une façon générale, « l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous ». De plus , en droit français, aucune formalité n’est requise pour que l’œuvre soit protégée par le droit d’auteur. Ainsi le fait d’enregistrer son œuvre auprès d’une société de protection des droits d’auteur permet de déterminer la date de naissance de l’œuvre et d’éviter ainsi les problèmes d’antériorité. Pour qu’une œuvre soit protégée, elle doit remplir deux conditions :

• Condition de forme :on ne peut donc pas protéger une simple idée
• Condition d’originalité.

• La propriété littéraire et artistique accorde différents droits qui se répartissent en deux principales catégories :

Les droits patrimoniaux confèrent une sorte de monopole d’exploitation qui permet a l’auteur de s’opposer à toute utilisation de son œuvre sans son autorisation . Ils sont au nombre de deux : Le droit de représentation vise la communication de l’œuvre au public par un procédé quelconque, parmi lesquels on trouve la récitation publique,la projection publique, la télédiffusion Parmi les droits moraux on peut citer le droit au respect du nom et de la qualité. Selon ce droit, l’auteur peut exiger la mention de son œuvre et de ses titres à récitation publique,la projection. Contrairement aux droits patrimoniaux, les droits moraux sont inaliénables et incessibles.Toute clause qui prévoirait une dérogation à ce régime serait nulle.Ils sont considérés par les juridictions françaises comme relevant de l’ordre public international. Toute, l’auteur ne dispose pas d’une universalité de droits sur l’exploitation de son œuvre protégées peut encore etre effectuée : Représentation privée et gratuite dans le cercle de famille ;droit à la copie privéé ; analyses et courtes citations,revues de presse,diffusionà titre d’information d’actualités, reproductions destinées à figurer dans le catalogue d’une vente aux enchéres publiques ; parodie, pastiche et caricature ; base de données électroniques.

Les risques de perte d’un support papier original

• Il faut distinguer les bibliothèques qui mettent en ligne des images numérisées des pages des livres originaux (Gallica en est un exemple) et celles qui mettent en ligne le texte lui même (comme le Projet Gutemberg). Mettre en ligne le livre au format texte demande du travail supplémentaire, mais permet de réduire le volume du fichier et autorise les recherches, les reformatages, les corrections,etc. Les deux approches peuvent être complémentaires dans la mesure ou un organisme qui met en ligne les livres en mode « image » peut servir de source pour qu’un autre organisme crée une version « texte ».

Le 14 décembre 2004, la société Google trouvait un accord avec quatre bibliothèques américaines et une britanniques pour mettre en ligne leur contenu sous forme lisible et utilisable. La Bibliothèque nationale de France a suscité en réponse le projet de Bibliothèque numérique européenne. Certains logiciels permettent de constituer une bibliothèque numérique à partir de documents de formats hétérogènes, tel Greenstone. Les données numériques dépendent de leur support de stockage, dont la durée de vie ne peut faire l'objet que d'estimations. Celle-ci est aussi fonction des systèmes d'exploitation ou des logiciels traitant les données. Certes, des copies permettant de réactualiser et de porter sur d'autres systèmes des données déjà existantes sont toujours possibles, à condition qu'un tel programme de conservation « dynamique » ait bien été envisagé. Mais des contrôles de qualité doivent, au moins statistiquement, vérifier l'intégrité des données conservées.

Bibliothèques numériques et édition

• On peut donc légitimement s'interroger sur les limites imposées concernant l'accès à distance de documents sujets aux droits d'auteur, ou au contraire sur les opportunités de co-édition qu'elles pourraient être amenées à explorer avec des éditeurs, des transporteurs de signaux ou des entreprises gestionnaires de contenus multimédias.

Curieusement, l'apparition de supports nomades (e-book) et de formats de lisibilité et de structuration de documents (open e-book par exemple) sont des tentatives pour reconstituer un modèle économique solvable du livre (le « livre électronique ») par déchargement et accès payants à des éditions en ligne. Ces supports nomades parient à l'évidence sur une baisse de leurs coûts à venir et sur la croissance exponentielle de mémoire des composants électroniques (on parle du stockage possible de l'ensemble de la Bibliothèque du Congrès en 2020 sur un support de mémoire de masse de quelques centimètres) ou de débits des réseaux.

Conclusion

On remarque aujourd’hui, que les bibliothèques utilisent de plus en plus de documents numériques dans leurs propres collections. En plus de cette utilisation, elles se mettent à numériser des œuvres, et ce afin de créer un réseau de consultation, à distance, mais aussi dans un souci de conservation matérielle des œuvres . L’ouverture au numérique est une occasion de toucher un public non plus local, mais désormais national voire international.Mais la création d’une bibliothéque numérique est limitée par le probléme du droit d’auteur et par l’accès restreint du public à l’internet.

Bibliographie

• Articles de presse

- SANTANTONIOS, Laurence : La BPI sur le qui-vive. In Livre Hebdo. Numéro 485. Paris : BPI (Centre Pompidou), 2002.

• Ouvrages

- YVES, Alix: Le droit d'auteur et les bibliothèques. Paris : Edition du Cercle de la Lumière, 2000. (Collection Biblio)
- DUCHARME, Christian : Du CDRom à la numérisation. Villeurbanne : Institut de Formation des Bibliothécaires, 1997. (La Boîte à outils)

Différentes bibliothèques numériques :

• Annuaire DMOZ [[1]]Catégorie Bibliothèque Numérique
• Site Science.gouv.fr [[2]]La rubrique Bibliothèques Numériques
• Portail des sciences de l'information et des bibliothèques
• Wikipedia [[3]] Bibliothèque Numérique